Les Subventions
Pour plus de clareté et pour une totale transparence vis à vis des décisions prises, l'OMS met à disposition tous les documents 
concernant les différentes subventions 
pour lesquelles l'OMS est force de proposition.
Subvention Municipale
La subvention municipale est partagée entre toutes les associations sportives membres de l'OMS.
Cette subvention se répartie essentiellement en fonction du nombre de licenciés dans chaque association ainsi qu'en fonction du nombre de mineurs qui la compose.
Cette subvention est proposée à la mairie qui elle seule prendra la décision de valider la répartition.
Ci-dessous vous trouverez la liste des propositions de répartition pour cette subvention :
Les fichiers ci-dessous sont au format XLS, format propriétaire de chez Microsoft. Pour les lire vous pouvez soit installer Microsoft Office Excel Viewer 2003 ou Open Office qui est un logiciel entièrement libre et gratuit.
Subvention Exceptionnelle
La subvention exceptionnelle, ancienne subvention de Haut Niveau est attribuée en fonction du nombre de sportifs participants à des manifestations, compétitions d’ordre NATIONALES ou INTERNATIONALES ou EXCEPTIONNELLES et en fonction des kilomètres parcourus pour se rendre à ces manifestations.
Cette subvention est proposée à la mairie qui elle seule prendra la décision de valider la répartition.
Ci-dessous vous trouverez la liste des propositions de répartition pour cette subvention :
Les fichiers ci-dessous sont au format XLS, format propriétaire de chez Microsoft. Pour les lire vous pouvez soit installer Microsoft Office Excel Viewer 2003 ou Open Office qui est un logiciel entièrement libre et gratuit.
Subvention des formations
L'OMS subventionne à hauteur de 50% (plafonné à 200€ par demande), les formations des cadres et des arbitres des associations sportives.
Vous pouvez demander celle-ci à tout moment, sur présentation des justificatifs !
Vous pouvez en faire la demande par écris en adressant votre courrier à l'adresse ci-dessous :
Jean-Luc Meunier Recule 71470 Sainte Croix
L'OMS de Louhans est une association loi 1901
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oms/subventions.txt · Dernière modification: 2008/03/28 09:16 par lgermain
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