Demande de subvention exceptionnelle 2007

vendredi 31 août 2007

Suite à la réunion du bureau de l’Office Municipal des Sports, le 3 août 2007, nous avons fait parvenir aux associations sportives membres de l'OMS un dossier papier concernant la demande de subvention exceptionnelle ainsi qu’une notice d’explications.

La date limite du dépôt de dossier est fixée au 15 septembre 2007 et à renvoyer à Jean-Luc MEUNIER à l'adresse ci-dessous :

• M. MEUNIER Jean-luc
• Recule
• 71470 SAINTE CROIX

Pour l’année 2007, le montant de la subvention exceptionnelle s’élève à 8000 €. Qu’est ce que la subvention exceptionnelle ?

La subvention exceptionnelle, ancienne subvention de Haut Niveau est une subvention calculée en fonction du nombre de sportifs participants à des manifestations, compétitions d’ordre NATIONALES ou INTERNATIONALES ou EXCEPTIONNELLES et en fonction des kilomètres parcourus pour se rendre à ces manifestations.

• Les associations faisant parties de l’OMS de LOUHANS.
• Les associations ayant participées à des compétitions d’ordre NATIONALES, INTERNATIONALES.
• Les associations ayant fait preuve d’une promotion exceptionnelle dans l’année.

En remplissant le dossier papier, joint au courrier de l'OMS si vous l'avez reçu pour votre association et en fournissant tous les justificatifs.

Si vous n'avez pas reçu le dossier, vous pouvez le télécharger ici : subventionoms2007.xls.

Date limite de dépôt : 15 septembre 2007.

Renvoyer le dossier complet à Jean-Luc MEUNIER à l'adresse ci-dessous :

• M. MEUNIER Jean-luc
• Recule
• 71470 SAINTE CROIX